L’économie circulaire et notre situation locale à MMM
Bien de nos concitoyens ont oublié le Grenelle de l'Environnement et ses conclusions. Nous (l'ODAM et ses amis) avions organisé des assises puis participé. Nous avions écouté, nous avions été…
Qu’est-ce qu’un biodéchet
Qu'est-ce qu'un biodéchet ?Réponse : l’article R. 541-8 du code de l’environnement définit un biodéchet comme : « tout déchet non dangereux biodégradable de jardin ou de parc, tout déchet…
La Foire aux questions du Ministère
La Direction Générale de la Prévention des Risques du Ministère chargé de l'Environnement (Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire) a élaboré un projet de Foire aux Questions (FAQ) publiée…
Á quels acteurs s’applique la disposition de l’Article D-543-226-1 du Code de l’Environnement
Réponse : cette disposition, insérée au sein de la "section 13 : Biodéchets" du chapitre II du titre IV du code de l’environnement concerne l’ensemble des acteurs de la chaîne…
La Charte de la Concertation du Ministère de l’Environnement
InfoLe Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Environnement a publié un texte, la charte de concertation qui est un chef d’oeuvre en matière de concertation. Si ce texte était…