Le vent judiciaire tourne
PARIS (Reuters) - Le tribunal correctionnel de Paris a infligé à l’agglomération de Melun (Seine-et-Marne) la première condamnation en France pour mise en danger de la vie d’autrui par les…
Amétyst : RAPPORT DE LA COUR REGIONALE DES COMPTES
Cour des comptes Un peu d’historique : Après plus de 40 ans de déni de démocratie participative citoyenne, Montpellier/District/ Agglomération/Métropole, imposera son usine de TMB-Méthanisation AMETYST. Suite à nos observations citoyennes…
CIDES34 : lettre au préfet
Cour des comptes Nous soutenons la Cour des Comptes 578 Info blA la suite de la publication du rapport de la Cour des Comptes concernant Amétyst, le CIDES-34 s’adresse à…
Amétyst : rapport de la Cour des Comptes
Cour des comptes Nous soutenons la Cour des Comptes 579 Un peu d’historique : Après plus de 40 ans de déni de démocratie participative citoyenne, Montpellier/District/ Agglomération/Métropole, imposera son usine de TMB-Méthanisation …