Texte à méditer :   Il y a toujours de l'espoir, surtout contre un adversaire qui croit que l'arrogance suffit à gagner les guerres   Roger Mc-Bride Allen (Stars Wars n° 21)
Texte à méditer :   L'Ecologie ce n'est pas une punition, c'est une opportunité, une solution à la crise.   Nathalie Kosciusko-Morizet (Ripostes, 1/06/2008)
Texte à méditer :   Détrôner un tyran est le début d'un processus long et difficile.   Princesse Leia (StarWars)
Texte à méditer :   Résister doit être conjugué au présent !   Lucie Aubrac
Texte à méditer :   C'est une triste chose de songer que la nature parle et que le genre humain ne l'écoute pas.   Victor Hugo
Texte à méditer :   La terre n'aime pas le sang ni les ordures (chanté par Jean Ferrat)   Agrippa d'Aubigné
Texte à méditer :   L'écologie commence devant sa porte   J.P. Tesseire, Maire de Cassis
Texte à méditer :   Le temps de la décroissance soutenable est arrivé. crycry   Dany Dietman
Texte à méditer :   ... la seule masse globales des déchets annuellement transportés s'élève à 514 millions de tonnes, soit le tiers de tous les tonnages transportés en trafic intérieur de marchandises, dont 96,6 à 97,3% sont transportés par la route.   Dany Dietman
Texte à méditer :   ... un camion sur trois transporte des déchets ... frown   Dany Dietmann citant la DRE-Lorraine (nov. 2003)
Texte à méditer :   La maison brûle et nous regardons ailleurs ...   Jacques Chirac
Texte à méditer :   Les partis tuent, sans le dire, ce qu'ils ont toujours exécré : le pouvoir du peuple.   Marie-France Garaud (15/8/2006)
Texte à méditer :   Si les hommes étaient gouvernés par la raison, l'Etat serait superflu   Baruch Spinoza (1670)
Texte à méditer :   ... ce livre, cri de révolte contre l'attitude folle de notre société qui ne croit pas ce qu'elle sait et qui continue inexorablement à poursuivre sa course folle ...wink   Corinne Lepage, ancien ministre
Texte à méditer :   Les déchets constituent une source de richesses, une matière première secondaire.   ODAM
Texte à méditer :   1.000 fourmis font reculer 1 éléphant. tonguewink   Proverbe africain
Texte à méditer :   Le partage des responsabilités conduit à l'irresponsabilité.biggrin   François de Closets (1992)
Texte à méditer :   Le futur dépend de vous   Plon Editeur
Texte à méditer :   Et vous connaîtrez la vérité, et cette vérité vous rendra libres.   Saint-Jean (évangile de)
Texte à méditer :   Le plus grand danger pour l'humanité, c'est l'ignorance   François Jacob
Texte à méditer :   Bien informés, les hommes sont des citoyens;mal informés ils deviennent des sujets.   Alfred Sauvy
Texte à méditer :   Trier, trier, trier les déchets, c'est lutter contre le réchauffement climatique.   Publicité radiotélévisée 12/10/2015
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Il y une écologie des discours, une écologie de l'affichage et il y a une écologie du courage   Yannick Jadot député européen

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L'union faisant la force, l'ODAM est membre fondateur du CIDES34, un collectif formalisé d'associations qui luttent pour la défense de l'Environnement et de la Santé et pour un traitement vertueux des déchets.

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« ILS TRICHENT SANS VERGOGNE SUR LA TAXE DES ORDURES MÉNAGÈRES ».

(Nous reproduisons le titre de l'article du mensuel CAPITAL voir ci-dessous.)

Selon le mensuel « CAPITAL » (n° 319 avril 2018 pp. 62-64), les collectivités territoriales chargées de recouvrer la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) ne respectent pas la loi ! Elles trichent et la sanction ne saurait tarder !

1- Constatations

C'est ce que dit le mensuel : « Ben voyons ... Alors que la loi l'interdit, la plupart des villes prélèvent une taxe poubelle supérieure aux frais d'enlèvement des déchets. Un jour ou l'autre, elles vent devoir rembourser. » Nous verrons plus loin en quoi Montpellier-M-Métropole est concernée, VOUS ÊTES CONCERNÉS CAR VOUS  ÊTES CONTRIBUABLES, c'est VOTRE ARGENT.  Ne dites pas que vous n'êtes pas concerné parce que vous n'êtes pas propriétaire, la TEOM vous est facturée par votre propriétaire bailleur avec les charges locatives récupérables.

1.1 - Les augmentations

Dans un certain nombre de communes, les contribuables ont pu constater une augmentation lente mais effective de la contribution locale dite Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM). La taxation forfaitaire de la TEOM n'est pas incitative, c'est un montant forfaitaire, un pourcentage sur la taille du logement exprimée en « valeur locative », valeur fixée par les services fiscaux de l'Etat. Qu'on jette plus ou moins, on paie pareil, ce n'est pas incitatif à baisser le volume et le poids des déchets.

Dans d'autres très rares communes, le remplacement de la taxe par la Redevance sur les Ordures.

1.2-  Les baisses

Le groupement de communes du Val d'Essonne (département 91) ont vu leur facture de ramassage des ordures ménagères baisser régulièrement. C'est l'effet d'une taxation (redevance) au poids et volume des déchets ménagers. Ils déposent moins et paient moins car leur redevance est calculée d'après les pesées de leurs poubelles sur le camion de ramassage. La redevance est incitative

1.3 - Ce que dit la loi

La loi interdit la surtaxation du prélèvement sur les poubelles. La TEOM doit être calculée de manière à ce son montant plus le montant des recettes liées au traitement (vente de chaleur des installations de valorisation énergètique, vente de produits recyclés, ...) équilibrent exactement les dépenses de ce service. On ne peut se faire du gras sur le dos des usagers contribuables.

2 - L'enquête de CAPITAL

2.1 - La méthode

Le mensuel a mené une enquête dérangeante pour les collectivités. Il a fallu recouper les données que les collectivités doivent fournir annuellement avec leur comptabilité croisée par fonction. Dans les 2/3 des cas, il y avait une différence, d'où l'accusation de CAPITAL de commission de « faux en écriture publique » ! Nous n'aurions jamais imaginé ce type d'accusation.

2.2 - Les résultats

Nous ne donnons que les principaux chiffres de la part des recettes illicites en pourcentage et l'excèdent de TEOM prélevé.

  • Lille, top du prélèvement illicite : 49,7 M€uros, 44,5% de part de recette indûe (PRI),
  • Mulhouse : 119,9 M€uros de recette indûe (RI), 122;4% de PRI,
  • Montpellier : 1,5 M€ de RI, 2,3 % de PRI

Nous sommes le plus faible en PRI et en RI mais nous sommes quand même dans le tableau (p. 64).

2.3 - Pourquoi  chiper des sous

Les élus écornifleurs tirent parti du fait que personne ne se soucie de la TEOM dans une actualité focalisée sur la taxe d'habitation et la taxe foncière. Bien des contribuables ignorent l'existence de la TEOM et de son calcul. Nous ne cessons de dénoncer cet état de fait depuis plus de 15 ans. Avec les conseils avisés, les élus locaux gonflent une TEOM excédentaire en conseillant de bien rattacher les charges y afférant afin de disposer d'une ligne de défense.

2.4 - Les réactions

Les réactions sont en cours comme en témoigne cet articles d'information des contribuables de l'Hérault. CAPITAL cite l'action de l'association CANOL (contribuables lyonnais), de grandes surfaces qui ont attaqué en Conseil d'Etat.

3 - Nous devons nous organiser

L'union fait la force. L'ODAM n'a pas oublié qu'il a été fondé à l'instigation de l'ACH34 (Association des Contribuables de l'Hérault). L'ACH doit revivre et reprendre son travail de défense de vos intérêts. Il y a urgence.  Donnez votre avis, merci.

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Dernière modification : 13/07/2018 @ 08:38
Catégorie : Observatoire - Fiscalité
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